{"id":125,"date":"2022-08-20T16:18:28","date_gmt":"2022-08-20T15:18:28","guid":{"rendered":"https:\/\/atomic-temporary-139465564.wpcomstaging.com\/?page_id=125"},"modified":"2025-03-09T21:16:20","modified_gmt":"2025-03-09T20:16:20","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/shanakeers.fr\/index.php\/cgv\/","title":{"rendered":"CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE"},"content":{"rendered":"

CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE<\/strong>
en vigueur au 05\/03\/2025<\/strong><\/h2>\n

Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (dites \u00ab CGV \u00bb) r\u00e9gissent les relations contractuelles entre :<\/p>\n

* Nathalie Machado EI, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e le Vendeur, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 5, route de Saint-Yrieix, 87500 Coussac Bonneval, France.<\/p>\n

Immatricul\u00e9e sous le num\u00e9ro Siret 529 334 690 00011<\/p>\n

Mail : infos.shanakeers@gmail.com<\/a>
T\u00e9l\u00e9phone : 06 82 93 12 83<\/p>\n

Repr\u00e9sent\u00e9e par Nathalie MACHADO, alias Shana Keers, d\u00fbment habilit\u00e9e aux fins des pr\u00e9sentes,<\/p>\n

* Et toute personne physique ou morale souhaitant proc\u00e9der \u00e0 un achat de produits via le site internet https:\/\/shanakeers.fr<\/a>, et ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e le Client.<\/p>\n

Article 1. Champ d\u2019application<\/strong><\/h3>\n

Les pr\u00e9sentes CGV visent \u00e0 d\u00e9finir les relations contractuelles entre Nathalie Machado EI et le Client, et s\u2019appliquent, sans restriction ni r\u00e9serve \u00e0 l\u2019ensemble des ventes conclues par Nathalie Machado EI aupr\u00e8s du Client d\u00e9sirant acqu\u00e9rir les produits propos\u00e9s \u00e0 la vente (les Produits) par Nathalie Machado EI sur le site internet https:\/\/shanakeers.fr<\/a>. Elles sont consultables en bas de page sur le site internet https:\/\/shanakeers.fr<\/a>.
Le Client d\u00e9clare avoir pris connaissance des pr\u00e9sentes CGV pr\u00e9alablement \u00e0 sa commande. Avant toute transaction, il d\u00e9clare les avoir accept\u00e9es en cliquant sur le lien pr\u00e9sent dans le panier d\u2019achats du site en ligne https:\/\/shanakeers.fr<\/a>, avant la validation de sa commande.
Sauf preuve contraire, les donn\u00e9es enregistr\u00e9es dans le syst\u00e8me informatique du site https:\/\/shanakeers.fr<\/a> constituent la preuve de l\u2019ensemble des transactions conclues avec le Client.<\/p>\n

Nathalie Machado EI conserve la possibilit\u00e9 de modifier \u00e0 tout moment ces CGV, afin de respecter toute nouvelle r\u00e9glementation ou dans le but d\u2019am\u00e9liorer l\u2019utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur \u00e0 la date de la commande par le Client.<\/p>\n

Article 2. Produits<\/strong><\/h3>\n

Les Produits pr\u00e9sent\u00e9s sur le site https:\/\/shanakeers.fr<\/a> sont les suivants : livres d\u00e9dicac\u00e9s ou non (formats broch\u00e9s et reli\u00e9s), boxes de livres d\u00e9dicac\u00e9s avec goodies, marque-pages papier d\u00e9dicac\u00e9s et autres produits d\u00e9riv\u00e9s \u00e0 l\u2019effigie des romans de Shana Keers\u00ae ou de son logo (magnets, badges, porte-cl\u00e9s, marque-pages bijoux, tote bag, etc.). Ces Produits sont propos\u00e9s dans la limite des stocks disponibles. Le Vendeur se r\u00e9serve le droit de modifier \u00e0 tout moment l\u2019assortiment de Produits.<\/p>\n

Ces Produits sont propos\u00e9s \u00e0 la vente pour les territoires suivants : France m\u00e9tropolitaine, Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, Portugal. Le Client atteste r\u00e9sider dans l\u2019un de ces pays exclusivement.<\/p>\n

Avant de commander, le Client est tenu de prendre connaissance des caract\u00e9ristiques principales des Produits propos\u00e9s, et notamment des sp\u00e9cifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacit\u00e9 des Produits, qui sont pr\u00e9sent\u00e9es sur le site https:\/\/shanakeers.fr<\/a> de Nathalie Machado EI.
Le choix et l\u2019achat d\u2019un Produit rel\u00e8vent de la seule responsabilit\u00e9 du Client.<\/p>\n

L\u2019acquisition d\u2019un produit par le biais du site https:\/\/shanakeers.fr<\/a> implique une acceptation sans r\u00e9serve ni restriction par le Client des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente dont il reconna\u00eet avoir pris connaissance pr\u00e9alablement \u00e0 sa commande.<\/p>\n

Le Vendeur s\u2019assure de l\u2019acceptation de ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente par la mise en place d\u2019un lien de consultation de ces CGV au moment de la validation de la commande sur le site https:\/\/shanakeers.fr<\/a>, ainsi que d\u2019un lien en bas de la page d\u2019accueil du site.<\/p>\n

Avant toute transaction, le Client d\u00e9clare, d\u2019une part, que l\u2019achat des Produits sur le site https:\/\/shanakeers.fr<\/a> est limit\u00e9 \u00e0 une utilisation strictement personnelle, et, d\u2019autre part, avoir la pleine capacit\u00e9 juridique, lui permettant de s\u2019engager l\u00e9galement, en vertu de la loi fran\u00e7aise, au titre des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente. Le Client reconna\u00eet qu\u2019il a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 des informations n\u00e9cessaires afin de s\u2019assurer de l\u2019ad\u00e9quation de l\u2019offre \u00e0 ses besoins. Sauf preuve contraire, les informations enregistr\u00e9es par le Vendeur sur son site constituent la preuve de l\u2019ensemble des transactions.<\/p>\n

Article 3. Tarifs<\/strong><\/h3>\n

Les prix figurant sur les fiches-produits du catalogue internet, dans la boutique du site https:\/\/shanakeers.fr<\/a>, sont indiqu\u00e9s en euros (\u20ac) toutes taxes comprises (TTC).
Nathalie Machado EI se r\u00e9serve le droit de modifier ces prix \u00e0 tout moment, \u00e9tant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client.
Les prix indiqu\u00e9s sur le site https:\/\/shanakeers.fr<\/a> ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont factur\u00e9s en suppl\u00e9ment du prix des produits achet\u00e9s, suivant le poids total de la commande. Ces frais de livraison sont calcul\u00e9s pr\u00e9alablement \u00e0 la passation de la commande. Ils sont \u00e0 la charge du Client et pr\u00e9cis\u00e9s avant le paiement de la commande.
Le paiement demand\u00e9 au Client correspond donc au moment total de l\u2019achat, y compris ces frais.
Une facture est \u00e9tablie par le Vendeur et remise au Client lors de la livraison des Produits command\u00e9s.<\/p>\n

Article 4. Commande<\/strong><\/h3>\n

Les produits s\u00e9lectionn\u00e9s par le Client sont ajout\u00e9s \u00e0 son panier de commande sur le site https:\/\/shanakeers.fr<\/a>, et les frais de port sont calcul\u00e9s automatiquement en fonction du poids de la commande.
Avant paiement, le Client peut \u00e0 tout moment modifier les quantit\u00e9s des produits s\u00e9lectionn\u00e9s ou retirer un article. Il v\u00e9rifie l\u2019adresse de facturation indiqu\u00e9e dans le panier et peut renseigner une adresse diff\u00e9rente pour la livraison.<\/p>\n

Certains produits propos\u00e9s par le Vendeur \u00e9tant personnalis\u00e9s (d\u00e9dicace sur les livres), il est demand\u00e9 au Client d\u2019indiquer le pr\u00e9nom de la d\u00e9dicace en cliquant sur \u00ab ajouter une note \u00bb dans le panier de commande, avant de valider sa commande. S\u2019il pr\u00e9f\u00e8re recevoir un Produit non d\u00e9dicac\u00e9, il indiquera \u00ab sans \u00bb \u00e0 l\u2019emplacement r\u00e9serv\u00e9 au pr\u00e9nom. Sans information, le Produit sera d\u00e9dicac\u00e9 au pr\u00e9nom indiqu\u00e9 sur l\u2019adresse de facturation de la commande.<\/p>\n

Aux fins de bonne r\u00e9alisation de la commande, et conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 1316-1 du Code civil, le Client s\u2019engage \u00e0 fournir des \u00e9l\u00e9ments d\u2019identification v\u00e9ridiques. Le Vendeur se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, r\u00e9alis\u00e9e de mauvaise foi, ou pour tout motif l\u00e9gitime (Art. L.111-1 et L.111-2 du Code de la consommation).<\/p>\n

La vente ne sera consid\u00e9r\u00e9e comme valide qu\u2019apr\u00e8s paiement int\u00e9gral du prix. Il appartient au Client de v\u00e9rifier l\u2019exactitude de la commande et de signaler imm\u00e9diatement toute erreur.<\/p>\n

Toute commande pass\u00e9e sur le site https:\/\/shanakeers.fr<\/a> constitue la formation d\u2019un contrat conclu \u00e0 distance entre le Client et le Vendeur.<\/p>\n

Nathalie Machado EI se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler ou de refuser toute commande d\u2019un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d\u2019une commande ant\u00e9rieure.<\/p>\n

Article 5. Modalit\u00e9s de paiement.<\/strong><\/h3>\n

Le Vendeur propose plusieurs moyens de paiement aux choix :<\/p>\n

\u2022 Le paiement via PayPal. Il s\u2019agit d\u2019un paiement s\u00e9curis\u00e9 via le syst\u00e8me PayPal et il est \u00e9galement possible de payer par carte bancaire via ce syst\u00e8me sans pour autant avoir un compte PayPal ouvert.
Le Client s\u00e9lectionne le moyen de paiement, puis il clique sur le bouton \u00ab commander \u00bb pour valider sa commande et proc\u00e9der au r\u00e8glement. Si le paiement est accept\u00e9, la commande est enregistr\u00e9e et le contrat entre le Client et le Vendeur est d\u00e9finitivement form\u00e9.<\/p>\n

Conform\u00e9ment aux dispositions du Code mon\u00e9taire et financier, l\u2019engagement de payer donn\u00e9 par carte est irr\u00e9vocable.<\/p>\n

En cas d\u2019utilisation frauduleuse de celle-ci, le Client pourra exiger l\u2019annulation du paiement par carte, les sommes vers\u00e9es seront alors recr\u00e9dit\u00e9es ou restitu\u00e9es. La responsabilit\u00e9 du titulaire d\u2019une carte bancaire n\u2019est pas engag\u00e9e si le paiement contest\u00e9 a \u00e9t\u00e9 prouv\u00e9 \u00eatre effectu\u00e9 frauduleusement, \u00e0 distance, sans utilisation physique de sa carte. Pour obtenir le remboursement du d\u00e9bit frauduleux et des \u00e9ventuels frais bancaires que l\u2019op\u00e9ration a pu engendrer, le porteur de la carte doit contester le pr\u00e9l\u00e8vement aupr\u00e8s de sa banque suivant les modalit\u00e9s indiqu\u00e9es sur son contrat avec le Client et sa banque.<\/p>\n

D\u00e8s l\u2019acceptation du paiement, le Client re\u00e7oit un email de confirmation de commande et la commande est trait\u00e9e.<\/p>\n

En cas de litige, le Vendeur peut \u00eatre joint par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible sur le site https:\/\/shanakeers.fr<\/a> (onglet \u00ab contact \u00bb) ou par t\u00e9l\u00e9phone au 06 82 93 12 83 ou par courrier \u00e0 l\u2019adresse suivante :<\/p>\n

Nathalie Machado EI
Shana Keers
5, route de Saint-Yrieix
87500 Coussac Bonneval
France<\/p>\n

Article 6. Livraison<\/strong><\/h3>\n

La livraison des produits command\u00e9s s\u2019effectuera exclusivement en France m\u00e9tropolitaine, Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne et Portugal, dans un d\u00e9lai de cinq jours ouvr\u00e9s suivant l\u2019encaissement effectif du paiement de la commande, de la mani\u00e8re suivante :<\/p>\n

\u2022 soit par la Poste (Colissimo), \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e par le Client. Le Client sera livr\u00e9 \u00e0 son domicile par son facteur.<\/p>\n

\u2022 Soit dans un relais Mondial Relay. Au moment de la commande, le Client peut mentionner un relais Mondial Relay de son choix. Pour ce faire, il clique sur \u00ab ajouter une note \u00bb dans son panier avant la validation de sa commande et indique le nom du Mondial Relay qu\u2019il choisit (en plus du pr\u00e9nom pour la d\u00e9dicace \u00e9ventuellement). Sans pr\u00e9cision d\u2019un relais Mondial Relay de son choix par le Client, le Vendeur exp\u00e9diera la commande au relais Mondial Relay le plus proche de l\u2019adresse du Client indiqu\u00e9e au moment de la commande.
Le Client recevra par mail et\/ou par SMS les informations de suivi de son colis en relais Mondial Relay.<\/p>\n

La livraison est constitu\u00e9e par le transfert au Client de la possession physique ou du contr\u00f4le du Produit. Sauf cas particulier ou indisponibilit\u00e9 d\u2019un ou plusieurs Produits, les Produits command\u00e9s seront livr\u00e9s en une seule fois.<\/p>\n

Nathalie Machado EI s\u2019engage \u00e0 faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits command\u00e9s par le Client dans un d\u00e9lai de cinq jours ouvr\u00e9s suivant le paiement par carte bancaire ou PayPal de la commande, sauf en cas de pr\u00e9commandes. Dans le cadre d\u2019une pr\u00e9commande, le Client est inform\u00e9, sur la fiche du Produit qu\u2019il commande (pr\u00e9sente sur le site https:\/\/shanakeers.fr<\/a>), de la date de mise \u00e0 disposition du Produit. La livraison interviendra donc dans les cinq jours ouvr\u00e9s suivant cette date.<\/p>\n

Toutefois, si ce d\u00e9lai d\u00e9passe trente jours \u00e0 compter de la commande, pour toute autre cause que la force majeure, des pr\u00e9commandes ou le fait du Client, la vente pourra \u00eatre r\u00e9solue \u00e0 la demande \u00e9crite du Client dans les conditions pr\u00e9vues aux articles L.216-2, L.216-3 et L.241-4 du Code de la consommation. Les sommes vers\u00e9es par le Client lui seront alors restitu\u00e9es au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de la d\u00e9nonciation du contrat, \u00e0 l\u2019exclusion de toute indemnisation ou retenue.<\/p>\n

En cas de demande particuli\u00e8re du Client concernant les conditions d\u2019emballage ou de transport des produits command\u00e9s, d\u00fbment accept\u00e9es par \u00e9crit par le Vendeur, les co\u00fbts y li\u00e9s feront l\u2019objet d\u2019une facturation sp\u00e9cifique compl\u00e9mentaire, sur devis pr\u00e9alablement accept\u00e9 par \u00e9crit par le Client.<\/p>\n

Le Client est tenu de v\u00e9rifier au point relais Mondial Relay ou au locker Mondial Relay, l\u2019\u00e9tat d\u2019emballage de la marchandise et son contenu \u00e0 la livraison. En cas de dommages pendant le transport, le Client dispose d\u2019un d\u00e9lai de sept jours \u00e0 compter de la livraison pour formuler des r\u00e9clamations par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception \u00e0 :<\/p>\n

Nathalie Machado EI
Shana Keers
5, route de Saint Yrieix
87500 Coussac Bonneval
France<\/p>\n

Le Client devra accompagner sa r\u00e9clamation de tous les justificatifs y aff\u00e9rents (photos notamment). Pass\u00e9 ce d\u00e9lai et \u00e0 d\u00e9faut d\u2019avoir respect\u00e9 ces formalit\u00e9s, les Produits seront r\u00e9put\u00e9s conformes et exempts de tout vice apparent, et aucune r\u00e9clamation ne pourra \u00eatre valablement accept\u00e9e par le Vendeur.<\/p>\n

Le Vendeur remboursera ou remplacera, dans les plus brefs d\u00e9lais et \u00e0 ses frais, les Produits livr\u00e9s, dont les d\u00e9fauts de conformit\u00e9 ou les vices apparents ou cach\u00e9s auront \u00e9t\u00e9 d\u00fbment prouv\u00e9s par le Client, dans les conditions pr\u00e9vues aux articles L.217-4 du Code de la Consommation et celles pr\u00e9vues aux pr\u00e9sentes CGV.<\/p>\n

Le transfert des risques de perte et de d\u00e9t\u00e9rioration s\u2019y rapportant ne sera r\u00e9alis\u00e9 qu\u2019au moment o\u00f9 le Client prendra physiquement possession des Produits. Les Produits voyagent donc aux risques et p\u00e9rils de Nathalie Machado EI, sauf lorsque le Client a lui-m\u00eame choisi le transporteur. \u00c0 ce titre, les risques sont transf\u00e9r\u00e9s au moment de la remise du bien au Client.<\/p>\n

Article 7. R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/strong><\/h3>\n

Nathalie Machado EI conserve la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re des produits vendus jusqu\u2019au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.<\/p>\n

Article 8. R\u00e9tractation<\/strong><\/h3>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L.221-18 du Code de la Consommation, le Client dispose d\u2019un d\u00e9lai de quatorze jours ouvrables \u00e0 compter de la livraison de sa commande pour exercer son droit de r\u00e9tractation et ainsi faire retour du produit au Vendeur pour \u00e9change ou remboursement sans p\u00e9nalit\u00e9, \u00e0 l\u2019exception des frais de retour.<\/strong>
Conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales, vous trouverez \u00e0 la fin des pr\u00e9sentes un formulaire type de r\u00e9tractation \u00e0 envoyer \u00e0 l\u2019adresser suivante :<\/p>\n

Nathalie Machado EI
Shana Keers
5 route de Saint-Yrieix
87500 Coussac Bonneval
France<\/p>\n

ou par mail \u00e0 : infos.shanakeers@gmail.com<\/p>\n

En cas d\u2019exercice du droit de r\u00e9tractation dans le d\u00e9lai susmentionn\u00e9, seul le prix du ou des Produits achet\u00e9s et les frais d\u2019envoi seront rembours\u00e9s, les frais de retour restant \u00e0 la charge du Client. Les retours des produits sont \u00e0 effectuer dans leur \u00e9tat d\u2019origine et complets, de sorte qu\u2019ils puissent \u00eatre recommercialis\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9tat neuf. Ils doivent \u00eatre accompagn\u00e9s d\u2019une copie de la facture d\u2019achat. Le remboursement interviendra dans les quatorze jours suivant la date \u00e0 laquelle le Vendeur est inform\u00e9 de la d\u00e9cision du Client. En contrepartie, le Client dispose du m\u00eame d\u00e9lai pour restituer le produit.<\/p>\n

Nathalie Machado EI informe le Client que, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L 221-28 du Code de la consommation, ce droit de r\u00e9tractation ne peut pas \u00eatre exerc\u00e9 pour les Produits d\u00e9dicac\u00e9s qui sont des biens nettement personnalis\u00e9s.<\/strong><\/span><\/h3>\n

Article 9. Responsabilit\u00e9 du vendeur \u2014 Garanties<\/strong><\/h3>\n

Tous les Produits fournis par le Vendeur b\u00e9n\u00e9ficient :
\u2022 De la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9, pour les Produits d\u00e9fectueux, ab\u00eem\u00e9s ou endommag\u00e9s ou ne correspondant pas \u00e0 la commande.
\u2022 De la garantie l\u00e9gale contre les vices cach\u00e9s provenant d\u2019un d\u00e9faut de mati\u00e8re, de conception ou de fabrication affectant les produits livr\u00e9s et les rendant impropres \u00e0 l\u2019utilisation.<\/p>\n

Dispositions relatives aux garanties l\u00e9gales :
Article L.217-4 du Code de la consommation
\u00ab Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et r\u00e9pond des d\u00e9fauts de conformit\u00e9 existant lors de la d\u00e9livrance. Il r\u00e9pond \u00e9galement des d\u00e9fauts de conformit\u00e9 r\u00e9sultant de l\u2019emballage, des instructions de montage ou de l\u2019installation lorsque celle-ci a \u00e9t\u00e9 mise \u00e0 sa charge par le contrat ou a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e sous sa responsabilit\u00e9. \u00bb
<\/em>
Article L.217-5 du Code de la consommation :
\u00ab Le bien est conforme au contrat :<\/em>
1\u00b0 S\u2019il est propre \u00e0 l\u2019usage habituellement attendu d\u2019un bien semblable et, le cas \u00e9ch\u00e9ant :<\/em>
– S\u2019il correspond \u00e0 la description donn\u00e9e par le vendeur et poss\u00e8de les qualit\u00e9s que celui-ci a pr\u00e9sent\u00e9es \u00e0 l\u2019acheteur sous forme d\u2019\u00e9chantillon ou de mod\u00e8le ;<\/em>
– S\u2019il pr\u00e9sente les qualit\u00e9s qu\u2019un acheteur peut l\u00e9gitimement attendre eu \u00e9gard aux d\u00e9clarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son repr\u00e9sentant, notamment dans la publicit\u00e9 et l\u2019\u00e9tiquetage ;<\/em>
2\u00b0 Ou s\u2019il pr\u00e9sente les caract\u00e9ristiques d\u00e9finies d\u2019un commun accord par les parties ou est propre \u00e0 tout usage sp\u00e9cial recherch\u00e9 par l\u2019acheteur, port\u00e9 \u00e0 la connaissance du vendeur et que ce dernier a accept\u00e9. \u00bb
<\/em>
Article L.217-12 du Code de la consommation :
\u00ab L\u2019action r\u00e9sultant du d\u00e9faut de conformit\u00e9 se prescrit par deux ans \u00e0 compter de la d\u00e9livrance du bien. \u00bb
<\/em>
Article 1641 du Code civil :<\/p>\n

\u00ab Le vendeur est tenu de la garantie \u00e0 raison des d\u00e9fauts cach\u00e9s de la chose vendue qui la rendent impropre \u00e0 l\u2019usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l\u2019acheteur ne l\u2019aurait pas acquise, ou n\u2019en aurait donn\u00e9 qu\u2019un moindre prix, s\u2019il les avait connus. \u00bb<\/em><\/p>\n

Article 1648, alin\u00e9a 1er du Code civil :<\/p>\n

\u00ab L\u2019action r\u00e9sultant des vices r\u00e9dhibitoires doit \u00eatre intent\u00e9e par l\u2019acqu\u00e9reur dans un d\u00e9lai de deux ans \u00e0 compter de la d\u00e9couverte du vice. \u00bb<\/em><\/p>\n

Article L.217-16 du Code de la consommation :<\/p>\n

\u00ab Lorsque l\u2019acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a \u00e9t\u00e9 consentie lors de l\u2019acquisition ou de la r\u00e9paration d\u2019un bien meuble, une remise en \u00e9tat couverte par la garantie, toute p\u00e9riode d\u2019immobilisation d\u2019au moins sept jours vient s\u2019ajouter \u00e0 la dur\u00e9e de la garantie qui reste \u00e0 courir. Cette p\u00e9riode court \u00e0 compter de la demande d\u2019intervention de l\u2019acheteur ou de la mise \u00e0 disposition pour r\u00e9paration du bien en cause, si cette mise \u00e0 disposition est post\u00e9rieure \u00e0 la demande d\u2019intervention. \u00bb<\/em><\/p>\n

Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Vendeur par voie postale \u00e0 :<\/p>\n

Nathalie MACHADO EI
Shana Keers
5, route de Saint Yrieix
87500 Coussac-Bonneval
France<\/p>\n

de la non-conformit\u00e9 des Produits ou de l\u2019existence des vices cach\u00e9s dans un d\u00e9lai de trente jours apr\u00e8s livraison.<\/p>\n

Nathalie Machado EI remboursera alors les Produits sous garantie jug\u00e9s non conformes ou d\u00e9fectueux.
Les frais d\u2019envois seront rembours\u00e9s sur la base du tarif factur\u00e9, les frais de retour ne sont pas rembours\u00e9s.
Les remboursements ou remplacements des Produits jug\u00e9s non conformes ou d\u00e9fectueux seront effectu\u00e9s dans les meilleurs d\u00e9lais et au plus tard dans les trente jours suivant la constatation par le Vendeur du d\u00e9faut de conformit\u00e9 ou du vice cach\u00e9. Ce remboursement pourra \u00eatre fait par virement ou ch\u00e8que bancaire.<\/p>\n

La responsabilit\u00e9 de Nathalie Machado EI ne saurait \u00eatre engag\u00e9e dans les cas suivants :
\u2022 non-respect de la l\u00e9gislation du pays dans lequel les produits sont livr\u00e9s, qu\u2019il appartient au Client de v\u00e9rifier.
\u2022 en cas de mauvaise utilisation, d\u2019utilisation \u00e0 des fins professionnelles, de n\u00e9gligence ou de d\u00e9faut d\u2019entretien de la part du Client, comme en cas d\u2019usure normale du Produit, d\u2019accident ou de force majeure.
\u2022 les photographies et graphismes pr\u00e9sent\u00e9s sur le site https:\/\/shanakeers.fr<\/a> ne sont pas contractuels. Ils ne sauraient engager la responsabilit\u00e9 du Vendeur.
La garantie de Nathalie Machado EI est, en tout \u00e9tat de cause, limit\u00e9e au remplacement ou au remboursement des Produits non conformes ou affect\u00e9s d\u2019un vice.<\/p>\n

Article 10. Informatique et Libert\u00e9s<\/strong><\/h3>\n

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappel\u00e9 que les donn\u00e9es nominatives qui sont demand\u00e9es au Client sont n\u00e9cessaires au traitement de sa commande et \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement des factures et livraisons des produits notamment.
Ces donn\u00e9es peuvent \u00eatre communiqu\u00e9es aux \u00e9ventuels partenaires du Vendeur, charg\u00e9s de l\u2019ex\u00e9cution, du traitement, de la gestion, du paiement des commandes ou de la livraison.<\/p>\n

Le Client dispose, conform\u00e9ment aux r\u00e9glementations nationales et europ\u00e9ennes en vigueur, d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s permanent, de modification, de rectification et d\u2019opposition s\u2019agissant des informations le concernant. Il peut en faire la demande \u00e0 tout moment par courrier \u00e0 l\u2019adresse suivante :<\/p>\n

Nathalie Machado EI
Shana Keers
5, route de Saint-Yrieix
87500 Coussac-Bonneval
France<\/p>\n

En adh\u00e9rant \u00e0 ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, le Client consent \u00e0 ce que le Vendeur collecte et utilise ces donn\u00e9es pour la r\u00e9alisation du pr\u00e9sent contrat. En saisissant son adresse email sur le site https:\/\/shanakeers.fr<\/a>, le Client accepte de recevoir des emails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant les produits \u00e9dit\u00e9s par Nathalie Machado EI. Le Client peut se d\u00e9sinscrire \u00e0 tout moment en cliquant sur le lien pr\u00e9sent \u00e0 la fin d\u2019un des mails de Nathalie Machado EI.<\/p>\n

En saisissant son num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone, il accepte de recevoir des SMS de suivi de sa commande.<\/p>\n

Article 11. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/h3>\n

Shana Keers\u00ae est une marque d\u00e9pos\u00e9e et prot\u00e9g\u00e9e \u00e0 ce titre par le droit de marques.<\/p>\n

Les marques, noms de domaines, produits, images, vid\u00e9os, textes ou plus g\u00e9n\u00e9ralement toute information objet de droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sont et restent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de Nathalie Machado EI. Aucune cession de droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle n\u2019est r\u00e9alis\u00e9e au travers des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente.
Tous les \u00e9l\u00e9ments du site https:\/\/shanakeers.fr<\/a> sont et restent la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et exclusive de Nathalie Machado EI. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens et des \u00e9l\u00e9ments disponibles sur le site https:\/\/shanakeers.fr<\/a>, qu\u2019ils soient sous forme de photos, logos, visuels ou textes, pour quelque motif que ce soit, est strictement interdite et constitutive d\u2019une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e p\u00e9nalement.<\/p>\n

Article 12. Force majeure<\/strong><\/h3>\n

L\u2019ex\u00e9cution des obligations du Vendeur au terme des pr\u00e9sentes est suspendue en cas de survenance d\u2019un cas fortuit ou de force majeure qui en emp\u00eacherait l\u2019ex\u00e9cution. Le Vendeur avisera le Client de la survenance d\u2019un tel \u00e9v\u00e9nement d\u00e8s que possible.<\/p>\n

Article 13. Nullit\u00e9 et modification du contrat<\/strong><\/h3>\n

Si l\u2019une des stipulations du pr\u00e9sent contrat \u00e9tait annul\u00e9e, cette nullit\u00e9 n\u2019entra\u00eenerait pas la nullit\u00e9 des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n\u2019est valable qu\u2019apr\u00e8s un accord \u00e9crit et sign\u00e9 des parties.<\/p>\n

Article 14. Droit applicable \u2014 langue<\/strong><\/h3>\n

Les pr\u00e9sentes CGV et les op\u00e9rations qui en d\u00e9coulent sont r\u00e9gies et soumises au droit fran\u00e7ais.
Les pr\u00e9sentes CGV sont r\u00e9dig\u00e9es en langue fran\u00e7aise. Dans le cas o\u00f9 elles seraient traduites en une ou plusieurs langues \u00e9trang\u00e8res, seul le texte fran\u00e7ais ferait foi en cas de litige.<\/p>\n

Article 15. Litiges <\/strong>\u2014 M\u00e9diation \u00e0 la consommation<\/strong><\/h3>\n

Pour toute r\u00e9clamation, le Client peut contacter le Vendeur par courrier ou par mail, suivant les indications pr\u00e9sentes en t\u00eate de ces CGV.<\/p>\n\n\n

En cas de litige entre le Client et Nathalie Machado EI, ceux-ci s’efforceront de le r\u00e9soudre \u00e0 l’amiable (le Client adressera une r\u00e9clamation \u00e9crite aupr\u00e8s du professionnel ou, le cas \u00e9ch\u00e9ant, aupr\u00e8s du Service Relations Client\u00e8le du professionnel). \u00c0 d\u00e9faut d’accord amiable ou en l’absence de r\u00e9ponse du professionnel dans un d\u00e9lai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.612-2 du Code de la consommation \u00e0 la possibilit\u00e9 de saisir gratuitement, si un d\u00e9saccord subsiste, le m\u00e9diateur comp\u00e9tent inscrit sur la liste des m\u00e9diateurs \u00e9tablie par la Commission d’\u00e9valuation et de contr\u00f4le de la m\u00e9diation de la consommation en application de l’article L.615-1 du Code de la consommation, \u00e0 savoir :<\/p>\n\n\n

La Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e9diation Professionnelle http:\/\/www.mediateur-consommation-smp.fr<\/a> Alteritae 5 rue Salvaing 12000 Rodez<\/p>\n

Tous les litiges auxquels les op\u00e9rations d\u2019achat et de vente conclues en application des pr\u00e9sentes CGV et qui n\u2019auraient pas fait l\u2019objet d\u2019un r\u00e8glement amiable entre le vendeur ou par m\u00e9diation, seront soumis aux tribunaux comp\u00e9tents dans les conditions de droit commun.<\/span><\/p>\n

******<\/p>\n

Annexe \u2014 Notification de r\u00e9tractation<\/strong><\/p>\n

\u00c0 Nathalie Machado EI, Shana Keers, 5 route de Saint-Yrieix, 87500 Coussac-Bonneval, France<\/p>\n

Je\/nous (*) soussign\u00e9(s) notifie\/notifions ma\/notre (*) r\u00e9tractation du contrat :<\/p>\n

Contrat conclu le (**) :<\/p>\n

Nom du\/des consommateur(s) : (***)<\/p>\n

Adresse(s) du\/des consommateur(s) (***) :<\/p>\n

Signature du\/des consommateur(s) (seulement si le pr\u00e9sent formulaire est notifi\u00e9 par \u00e9crit) (***) :<\/p>\n

Date (**) : Accus\u00e9 de r\u00e9ception des informations : Signature du Client : () Rayer la mention inutile. () Date (<\/em>) Champ \u00e0 remplir par le(s) consommateur(s) lorsque le pr\u00e9sent formulaire est utilis\u00e9 aux fins de r\u00e9tractation du contrat.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTEen vigueur au 05\/03\/2025 Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (dites \u00ab CGV \u00bb) r\u00e9gissent les relations contractuelles entre : * Nathalie Machado EI, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e le Vendeur, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 5, route de Saint-Yrieix, 87500 Coussac Bonneval, France. Immatricul\u00e9e sous le num\u00e9ro Siret 529 334 690 00011 Mail … <\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-125","page","type-page","status-publish","hentry","latest_post"],"aioseo_notices":[],"jetpack_likes_enabled":true,"jetpack_sharing_enabled":false,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/shanakeers.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/125","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/shanakeers.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/shanakeers.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/shanakeers.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/shanakeers.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=125"}],"version-history":[{"count":39,"href":"https:\/\/shanakeers.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/125\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":10277,"href":"https:\/\/shanakeers.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/125\/revisions\/10277"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/shanakeers.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=125"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}